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    Cour d’Appel de Chambéry Chambre sociale 26 mai 2009 n° 08/02462
    Texte intégral :
    Cour d’Appel de Chambéry Chambre sociale 26 mai 2009 N° 08/02462 VCF/MFM
    M. Andrey KUTUZOV C/ ASSOCIATION CERCLE DES NAGEURS D’AIX-LES-BAINS
    APPELANT :
    Monsieur Andrey Kutuzov
    71 Chemin du Colonel Rollet
    73100 AIX (...)